LA PENSÉE INDISCIPLINÉE DE LA DÉMOCRATIE ÉCOLOGIQUE
( DÉMOCRATIE, PARTICIPATION ET ENVIRONNEMENT )
DU LUNDI 13 MAI (19 H) AU VENDREDI 17 MAI (14 H) 2019
[ colloque de 4 jours ]
DIRECTION :
Loïc BLONDIAUX, Dominique BOURG, Marie-Anne COHENDET, Jean-Michel FOURNIAU
ARGUMENT :
Alors qu'il y a peu encore, le principe de "concerter autrement [et de] participer effectivement" semblait acquis à la vie démocratique, l'utilité du débat public est questionnée par différents vents contraires. Le retour du populisme d'une part, la tentation d'un retour à la décision autoritaire d'autre part, contribuent à cette remise en cause. Alors que la création de la Cndp (1995-2002) faisait sens dans un contexte où l'on s'imaginait pacifier les rapports de l'humanité avec la Nature, les potentialités de la délibération démocratique se trouvent confrontées à l'urgence climatique et écologique. C'est une des leçons de Notre-Dame-des-Landes (avec Sivens, Bure, etc.) : la démocratie se définit aussi à partir de conflits et de ruptures qu'exigent aujourd’hui de nouvelles formes de vie plus respectueuse de l'écologie. La démocratie confrontée à de nouveaux défis est toujours à réinventer.
La réflexion collective sur la démocratie écologique ne peut qu'être indisciplinée, une invitation à dépasser les disciplines à travers lesquelles sont pensées la démocratie, ses institutions et la participation. L'indiscipline est aussi un caractère du débat public, qui n'exclut ni ne trie, mais propose l'intelligence collective comme fabrique de la raison. L'indiscipline enfin, parce que les innovations et les formes nouvelles de vies démocratiques émergent en dehors de tout cadre institutionnel et n'en revendiquent pas nécessairement d'autres. La démarche indisciplinée de ce colloque vise une réelle confrontation entre la théorie et sa mise en œuvre dans des pratiques institutionnelles.
CALENDRIER DÉFINITIF :
Lundi 13 mai
Après-midi
ACCUEIL DES PARTICIPANTS
Soirée
Présentation du Centre, du colloque et des participants
Mardi 14 mai
LA DÉMOCRATIE À L'ÈRE DE L'ANTHROPOCÈNE
Matin
Dominique BOURG [Université de Lausanne] : La difficulté à exprimer la radicalité écologique dans les modes d'expression démocratique actuels
Serge AUDIER [Paris IV Lettres Sorbonne Université] : Le défi écologique : une question soluble démocratiquement ? [enregistrement audio en ligne sur Canal U, chaîne La forge numérique | MRSH de l'université de Caen Normandie et sur le site Radio France, rubrique France Culture]
Après-midi
Loïc BLONDIAUX [Centre européen de sociologie et de science politique de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne] : Les pathologies de la démocratie contemporaine : stratégies pour une renaissance
La réforme constitutionnelle et la démocratie écologique, table ronde avec :
Marie-Anne COHENDET [Centre de recherche en droit constitutionnel (CRDC), Université Paris I Panthéon-Sorbonne]
Loïc BLONDIAUX [Centre européen de sociologie et de science politique de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne]
Dominique BOURG [Université de Lausanne]
Jean-Michel FOURNIAU [pilote de l'Observatoire des débats]
Soirée
Le "grand débat national", une réponse à la crise politique et sociale ?, table ronde avec :
Maxime GABORIT & Théo GRÉMION [équipe Enquêtes Gilets jaunes (Centre Émile Durkheim)]
Jean-Michel FOURNIAU [pilote de l'Observatoire des débats]
Manuel CERVERA MARZAL [UMR DICE 7318, LabexMed, Aix-Marseille Université]
Mercredi 15 mai
CONFLITS ENVIRONNEMENTAUX ET FORMES NOUVELLES DE VIE DÉMOCRATIQUE
Matin
L'écologie a-t-elle besoin de la démocratie ?
Joëlle ZASK [Aix-Marseille Université] : Qu'est-ce que la notion de "public" ? Pourquoi cette notion (ré)émerge-t-elle avec l'écologie ?
Étienne BALLAN : Généalogie des conflits : ce que l'environnement apporte à la vitalité démocratique
Corinne GENDRON & Mandy VEILLETTE [CRSDD, UQAM] : Science pacificatrice et controverses : dynamique de l'acceptabilité sociale au Québec
Après-midi
La démocratie entre procédures et émotions
Corine PELLUCHON [Université Paris-Est-Marne-La-Vallée] : La démocratie écologique au-delà des procédures
Expertise scientifique et débat public
Catherine LARRÈRE [Université Paris I Panthéon-Sorbonne] : Compétence et autonomie démocratiques
Françoise VERCHÈRE : Est-ce le projet qui est conflictuel ou est-ce la procédure, c'est-à-dire la manière dont les projets sont décidés ? À propos de Notre-Dame-des-Landes
Michel BADRÉ : Le rôle et la place de l'expertise dans le débat public
Soirée
Expérimentations démocratiques, participation du public et démocratie participative, table ronde avec les lauréates et lauréats des deux éditions du prix de thèse de la Commission nationale du débat public et du Gis Démocratie et Participation :
Baptiste GODRIE [CREMIS] : Savoirs expérientiels et professionnels en santé mentale : tensions entre les modèles intégrationniste et écologique [lauréat du deuxième prix en 2015]
Laura SEGUIN [Istéa] : Faire participer pour faire accepter ? Quand les sciences de la nature en appellent aux sciences sociales dans un projet de recherche participatif [lauréate du premier prix en 2017]
Barbara BERARDI-TADIÉ : Démocratie participative et pesticides : techniques de contre-lobbying citoyen [lauréate du troisième prix en 2017]
Jeudi 16 mai
L'INSTITUTIONNALISATION DE LA DÉMOCRATIE ÉCOLOGIQUE
Matin
Réinventer le débat public
Jean-Michel FOURNIAU : Le débat public et l'agir citoyen pour la transition écologique
Mario GAUTHIER [UQO] & Louis SIMARD [Université d'Ottawa] : Le BAPE, 40 ans de démocratie écologique : entre survie et innovation
Après-midi
Ce que peut le droit pour la démocratie écologique
Erin DALY [Université de Dalaware (USA)] : Le droit de la dignité humaine, comme instrument utile pour la démocratie écologique
Marie-Anne COHENDET [Centre de recherche en droit constitutionnel (CRDC), Université Paris I Panthéon-Sorbonne] : La synergie entre droit international et droit constitutionnel pour renforcer la démocratie écologique
Fin d'après-midi & Soirée
SÉANCE PUBLIQUE
"HORS LES MURS" — À ART PLUME (Saint-Lô)
La Parenthèse Utopique : explorons les possibles de la démocratie écologique, présentation animée par les étudiants du Parcours Concertation et Territoires en Transition du Master politiques publiques de Sciences Po Rennes à Caen : Emma BEAUDOIN, Noémie BESSETTE, Clément BRANDELON, Julie FRANÇOIS, Aloïse GERMAIN, Samuel LAFORGE, Goulven LEBRETON, Clara LE DIOLEN, Louison LEVRARD, Nala LORIOT, Flore PETIT, Coline PHILIPPE, Élise RIBARDIÈRE, Nolwenn THIRIET, Romane THOMAZEAU et Sandra VIAN, avec le concours d'Anne CHEVREL
Vendredi 17 mai
FACE AUX URGENCES, EST-IL ENCORE POSSIBLE ET TEMPS DE DÉLIBÉRER ?
Matin
Jeunes chercheurs, table ronde avec :
Juliette ROUSSIN [Centre de recherche en éthique, Université de Montréal] : La démocratie au secours de l'écologie
Caroline LEJEUNE [Institut de géographie et durabilité, Université de Lausanne] : De la justice environnementale à la justice écologique
Dimitri COURANT [Institut d'études politiques, historiques et internationales, Université de Lausanne, et CRESSPA-Paris 8 Saint-Denis] : Délibérer pour sauver la planète ? L'assemblée citoyenne irlandaise et la lutte contre le réchauffement climatique
Conclusions, par Floran AUGAGNEUR & Ilaria CASILLO [Cndp]
Après-midi
DÉPARTS
RÉSUMÉS & BIO-BIBLIOGRAPHIE :
Serge AUDIER : Le défi écologique : une question soluble démocratiquement ?
La crise écologique impose de repenser nos catégories politiques et notre conception même de la démocratie. En dialogue avec l'exposé de Dominique Bourg prononcé à Cerisy, et en réponse aux tentatives récentes de proposer en France une "démocratie écologique" — notamment dans l'ouvrage collectif, Pour une 6e République écologique —, Serge Audier esquisse quelques pistes de réflexion. La démocratie, dans ses modalités actuelles, est-elle armée pour affronter le péril écologique ? Doit-elle muter dans ses institutions ? Si les défis de l'anthropocène suggèrent la nécessité d'un renouvellement intellectuel, moral et institutionnel, ces questions ne sont toutefois pas toujours si inédites qu'on l'imagine. Dès le XIXe siècle, les enjeux de très long terme ont été affrontés par les théoriciens de la démocratie. Nous avons peut-être là un bagage théorique qu'il est possible de transformer sans faire un saut périlleux, et sans tomber dans les périls, agités par les adversaires d'une "démocratie écologique", d'une dictature des savants ou d'une expertocratie court-circuitant la souveraineté populaire. Ce qui suppose aussi d'articuler enjeux sociaux et environnementaux dans un sens égalitaire, et de réfléchir à ce que signifie le mot "peuple"…
Serge Audier, philosophe, est maître de conférences à l'université Paris-Sorbonne.
Publications
La Société écologique et ses ennemis. Pour une histoire alternative de l'émancipation, La Découverte, 2017.
Âge productiviste. Hégémonie prométhéenne, résistances et alternatives écologiques, La Découverte, 2018.
Loïc BLONDIAUX : Les pathologies de la démocratie contemporaine : stratégies pour une renaissance
La décomposition des institutions de la démocratie libérale représentative est à l'œuvre, l'épuisement est manifeste au point que l'effondrement semble désormais proche. Menaces sur les libertés, tentations autoritaires et épistocratiques, rétrécissement des espaces de délibération, discrédit des représentants : les pathologies qui affectent les démocraties contemporaines sont multiples et les dégâts qu'elles provoquent apparaissent pour beaucoup irréparables. Le dérèglement climatique et l'érosion de la bio-diversité risquent par ailleurs d'imposer un cadre de contraintes susceptible de rendre de plus en plus chimérique le gouvernement démocratique de nos sociétés. Au moment où certains en viennent à prophétiser la "mort des démocraties" (Levitsky et Ziblatt), le moment est venu d'une réflexion sur les antidotes. Tout en regardant le mal en face, il nous faut inventorier les remèdes mais aussi les alternatives possibles à cette démocratie malade. Car le moment présent est aussi celui de mobilisations nombreuses contre l'état des choses, de l'invention ou de la réinvention de formes démocratiques nouvelles, d'initiatives multiples de partage, de coopération et de vie commune. Quel bilan peut-on tirer de ces expériences ? Quelle stratégies peuvent-elle permettre de déjouer les mécanismes autoritaires à l'œuvre ? Comment sortir de ce piège mortel ? Au delà du précis de décomposition, il s'agira aussi de chercher des voies de guérison.
Loïc Blondiaux est professeur de science politique à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne où il dirige le parcours "Ingénierie de la concertation" du Master de science politique. Il est également chercheur au Centre d'études sociologiques et de science politique de La Sorbonne (CESSP/Paris I/CNRS/EHESS). Il dirige la revue Participations (De Boeck éditeurs) et participe à la direction collégiale du GIS Démocratie et participation. Il est membre du conseil scientifique de la Fondation pour la Nature et l'Homme (FNH), de "Décider ensemble" ainsi que du collectif "Mieux voter" et co-anime l'Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne. Ses travaux de recherche portent sur les théories de la démocratie, la démocratie participative et la démocratie délibérative.
Publications
En collaboration : Inventer la Démocratie du XXIe siècle, Les Liens qui Libèrent, 2017.
Avec C. Traïni : La démocratie des émotions, Presses de Sciences Po, 2018.
Dominique BOURG : La difficulté à exprimer la radicalité écologique dans les modes d'expression démocratique actuels
Le moment démocratique actuel : où en est la démocratie et comment la crise environnementale la questionne ? Je repartirai des difficultés présentes de la démocratie française avec au premier chef une crise violente de la représentation, manifeste avec la crise des Gilets jaunes et le soutien populaire qu'a connu durant des semaines ce mouvement. Les causes en sont probablement multiples, mais il semble que quelque chose comme un sentiment de trahison des élites politiques, soupçonnées de servir des intérêts financiers internationaux aux lieu et place de l'intérêt des citoyens, y ait joué un rôle déterminant. Vient créditer un tel soupçon l'effondrement général, largement au-delà du cas français, du capital public vis-à-vis du capital privé; effondrement qui, dans le cas spécifique du dirigisme français, ne pouvait se réaliser sans la collaboration des élites publiques, lesquelles passent désormais avec une grande facilité du public au privé. La revendication du RIC prend bien sûr tout son sens dans un tel contexte. Un contexte qui rend délicate l'interprétation du détonateur écologique de la crise des Gilets jaunes, à savoir une pseudo-taxe carbone, mal ficelée et essentiellement destinée à combler les déficits publics. Mais il n'en reste pas moins vrai que cette première crise se déploie sur fond de transformations plus profondes et au long cours. À la fin des trente glorieuses, qui n'est pas étrangère à la crise politique évoquée, se superpose l'incapacité des régimes représentatifs à faire face aux difficultés écologiques. Une incapacité qui était jusqu'alors sans conséquences, les problèmes en question paraissant lointains. Or, tel n'est plus le cas. Le dérèglement climatique devient accessible à nos sens. L'effondrement des faunes sauvages pourrait au moins dans ses effets devenir également sensible. Autrement dit le faux-semblant des politiques publiques environnementales devient visible. Or, en un sens, ni les élites politiques, trop proches des élites économiques, ni le "peuple" ne veulent en majorité sortir de ce faux-semblant. Du côté des élites politiques et économiques car la logique de la croissance exige la destruction de mécanismes naturels auquel il convient de substituer des processus industriels; du côté de la population, car elle reste, pour une grande part, attachée au confort matériel produit par le productivisme antérieur. Et si l'on prend au sérieux le devenir de quelque chose comme une démocratie écologique, force est de constater qu'il mettrait à mal l'un des fondements des démocraties représentatives, à savoir le renvoi à la seule liberté négative de la détermination des modes de vie individuels.
Dominique Bourg est philosophe, professeur, Université de Lausanne, Faculté des Géosciences et de l'Environnement. Dirige la collection "L'écologie en questions" et lapenseeecologique.com aux Puf. Appartenance à : CFDD, Commission Coppens, Conseil national du développement durable, Grenelle de l'environnement, etc.; à conseils scientifiques : Ademe (2004-2006), Fondation pour la Nature et l'Homme (1998-2018; Paris) ; Organe de prospective de l'État de Vaud (2008-2017); Fondation Zoein (Genève). Domaines de recherches : pensée écologique, risques et principe de précaution, économie circulaire et démocratie écologique.
Derniers ouvrages parus
Perspectives on Industrial Ecology, Greenleaf Publishing, 2003 / Routledge, 2017.
Dictionnaire de la pensée écologique, avec Alain Papaux, Puf, 2015.
Écologie intégrale. Pour une société permacirculaire, avec Christian Arnsperger, Puf, 2017.
Inventer la démocratie du XXIe siècle. Une Assemblée citoyenne du futur, D. Bourg et alii, L.L.L., 2017.
Une nouvelle Terre, Desclée de Brouwer, 2018.
Marie-Anne COHENDET : La synergie entre droit international et droit constitutionnel pour renforcer la démocratie écologique
À la fin des années 1960 pratiquement aucune constitution ne traite de la protection de l'environnement. La première à le faire est la Constitution de la Pennsylvannie, en 1970. Deux ans plus tard, la déclaration Stockholm ouvre la voie à l'échelle mondiale, à une reconnaissance du droit de l'homme à un environnement sain et, plus globalement, à une protection internationale des droits de l'homme. Depuis lors, la quasi-totalité des constitutions d'États démocratiques qui modifient leur constitution y intègrent la protection de l'environnement. La Conférence de Rio, en 1992, donne un nouvel élan à ce mouvement en droit international et c'est justement deux ans après que la Cour Européenne des Droits de l'Homme interprète la Convention de 1950 à la lumière de cette évolution pour reconnaître un droit de l'homme à un environnement sain à l'appui du droit à une vie familiale normale et du droit à la vie. Cette jurisprudence a exercé une grande influence pour la constitutionnalisation de la protection de l'environnement dans de nombreux pays et notamment en France, où la Charte de l'environnement est intégrée dans la Constitution en 2005. Aujourd'hui, 170 États sur 193 ont des dispositions constitutionnelles relatives à la protection de l'environnement. Les principes majeurs du droit international sont de plus en plus souvent reconnus et appliqués en droit constitutionnel et/ou directement dans l'ordre interne. Ainsi, les principes de la Convention d'Aahrus ont donné lieu à la moitié des décisions QPC du Conseil constitutionnel, via les dispositions de la Charte de l'environnement qui les reprend en grande partie, notamment sur la démocratie participative. Sur le terrain, la démocratie écologique a beaucoup progressé par cette voie dans de nombreux pays, puisque les constitutions s'imposent immédiatement à tous, pouvoirs publics, juges et particuliers. Cependant ces progrès restent très insuffisants.
Marie-Anne Cohendet est professeure de droit constitutionnel, et de droit constitutionnel de l'environnement à l'École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1. Elle co-dirige l'axe "Environnement" à l'ISJPS (UMR CNRS).
Publications
Droit constitutionnel, Éditions LGDJ, 4ème éd., 2019 (à paraître).
Droit constitutionnel de l'environnement, (dir.), Éditions Mare et Martin, 2019 (à paraître).
Droit de l'environnement, avec M. Prieur, J. Bétaille, H. Delzancles, J. Makoviak et P. Steichen, précis Dalloz, 8ème éd., 2019 (à paraître).
Rapport sur Le Référendum d'Initiative Citoyenne délibératif, avec L. Blondiaux, M. Fleury, B. François, J. Lang, J.-F. Laslier, Q. Sauzay et F. Sawicki, Terra Nova, Février 2019.
Inventer la démocratie du XXIe siècle. L'Assemblée citoyenne du futur, avec F. Augagneur, L. Blondiaux, D. Bourg, J.-M. Fourniau, B. François et M. Prieur, Éditions Les Liens qui Libèrent, 2014.
Pour une 6ème République écologique, avec D. Bourg, J. Bétaille, L. Blondiaux, J.-M. Fourniau, B. François, P. Marzolf et Y. Sintomer, Éditions O. Jacob, 2011.
Dimitri COURANT : Délibérer pour sauver la planète ? L'assemblée citoyenne irlandaise et la lutte contre le réchauffement climatique
Depuis presque dix ans, la démocratie délibérative irlandaise se développe et constitue un laboratoire pour des transformations politiques majeures. Trois assemblées citoyennes tirées au sort se sont succédées faisant la preuve par l'exemple que l'inclusion de citoyens ordinaires dans les processus de décision permettait d'avancer sur des enjeux complexes et clivants. Les récents référendums issus des propositions des assemblées et ayant permis la légalisation du mariage pour tous, du droit à l'IVG et du blasphème, ont monopolisé l'attention médiatique et académique, au point de faire oublier les autres sujets traités par les mini-publics irlandais. En effet, outre la question de l'avortement, la troisième assemblée citoyenne a également délibéré sur les enjeux du vieillissement de la population, des référendums, des parlements et de la lutte contre le réchauffement climatique. C'est sur ce dernier thème que la présente contribution se concentre. Elle se base sur des données empiriques de première main, observations ethnographiques, entretiens semi-directifs, analyses de discours et de documents, produites lors d'une enquête de terrain qualitative de plusieurs années. Comment délibérer pour sauver la planète ? Quels sont les effets de cadrage du dispositif ? En quoi les délibérations sur des enjeux écologiques de long terme sont-elles différentes de celles sur des enjeux sociétaux précis, comme le droit à l'avortement ? Quels sont les apports d'un mini-public comparés à la délibération de politiciens élus ? Comment penser la légitimité démocratique de citoyens tirés au sort ?
Dimitri Courant est doctorant en science politique à l'université de Lausanne (IEPHI) et à l'université Paris-VIII-Saint-Denis (CRESPPA). Ses travaux portent sur la délibération, la représentation politique, la démocratie et les usages du tirage au sort aux XXe et XXIe siècles. Ses enquêtes qualitatives de terrain comparent les assemblées citoyennes irlandaises, le CSFM français et les PubliForums suisses, ainsi que le groupe citoyen du CESE et le Grand Débat National. Sa thèse s'intitule "Le nouvel esprit du tirage au sort. Représentation et principes démocratiques au sein de dispositifs délibératifs contemporains".
https://www.cresppa.cnrs.fr/csu/equipe/les-membres-du-csu/courant-dimitri/
Publications
"Penser le tirage au sort. Modes de sélection, cadres délibératifs et principes démocratiques", in Chollet A., Fontaine A. (dir.), Expériences du tirage au sort en Suisse et en Europe : un état des lieux, Berne, Schriftenreihe der Bibliothek am Guisanplatz, p. 257-28, 2018.
"Les assemblées citoyennes en Irlande. Tirage au sort, référendum et constitution", La Vie des Idées, 2019a.
"Petit bilan du Grand Débat National", AOC, 2019b.
"Délibération et tirage au sort au sein d’une institution permanente. Le Conseil Supérieur de la Fonction Militaire (1968-2016)", Participations, vol. 23, n°1, 2019c.
"Du klérotèrion à la cryptologie. L'acte de tirage au sort au XXIe siècle, pratiques et instruments", Participations, numéro hors-série : Tirage au sort et démocratie, Pratiques, instruments, théories, 2019d.
Le tirage au sort au XXIe siècle, (dir.) avec Yves Sintomer, (Participations, dossier spécial, vol. 23, n°1), 2019e.
Erin DALY : Le droit de la dignité humaine, comme instrument utile pour la démocratie écologique
En cherchant des approches indisciplinées et transversales qui transcendent les voies bien établies pour aborder les défis de la démocratie environnementale, la reconnaissance du droit à la dignité humaine peut constituer l'un des terrains les plus fertiles. Le droit à la dignité humaine est inhérent à la personne humaine et globalement reconnu comme un droit constitutionnel et fondamental qui lie tous les autres droits de l'homme. La dignité humaine est comprise comme protégeant le droit de toute personne de développer pleinement sa personnalité, en tant qu'individu et en tant que membre d'un groupe. Elle nourrit ainsi l'action démocratique et, en particulier, les activités particulièrement liées à l'environnement naturel dont dépendent tous les êtres humains, car elle fonde le droit de chacun de prendre des décisions au niveau de l'individu et de la communauté. Ainsi, participer à la démocratie environnementale est en soi un acte de dignité. De plus, le caractère unique de la dignité humaine réside dans le fait qu’elle n'est pas seulement la source des droits, mais aussi leur objectif : les personnes peuvent exercer leurs droits démocratiques en matière d'environnement parce qu'elles jouissent de la dignité humaine, et elles y participent dans le but de renforcer leur capacité de vivre dans la dignité.
Erin Daly, professeur de droit au Delaware Law School, aux États-Unis, est la co-fondateur du Dignity Rights Project.
Publications
Dignity rights : courts, constitutions and the worth of the human person, Penn. Press, 2013.
Avec James R May, Global environmental constitutionalism, Cambridge 2015.
Co-editeur de plusieurs tomes, y compris, Implementing environmental constitutionalism (Cambridge, 2018) et Encyclopedia of human rights and the environment legality, indivisibility, dignity, and geography (Edward Elgar, 2019).
Jean-Michel FOURNIAU : Le débat public et l'agir citoyen pour la transition écologique
Après vingt années d'existence, il ne s'agit pas seulement pour la Commission nationale du débat public de renouveler les modalités de son activité mais d'en refonder la légitimité et l'efficacité. Le cycle engagé avec la création de la CNDP, de démocratisation de la décision environnementale, s'achève en effet. D'une part, la défiance vis-à-vis des institutions et des experts à laquelle un débat ouvert offre une occasion d'expression libre tend à favoriser des formes de populisme quand les transitions imposées aux populations conduisent la force des attachements territoriaux et la montée des peurs devant les risques au repli sur une identité territoriale restreinte, plutôt qu'au travail du commun dont le déploiement déborde le temps du débat. D'autre part, la défiance des élus et des exécutifs face à l'expression populaire se lit dans les divers retours de la décision tranchée (y compris sous des formes apparemment démocratiques comme le référendum sur Notre-Dame-des-Landes) pour couper court à la recherche de compromis sociotechniques partagés. Dans ce jeu de défiances croisées, l'élargissement des missions et la consolidation d'une ingénierie de la participation attentive aux évolutions des attentes des publics ne suffisent plus à assurer le fait politique du débat public. Son institution perd en légitimité et sa pratique tend à être perçue comme une technique de participation. L'éviction de la CNDP de la conduite du "grand débat national" l'a souligné. Aussi, face aux enjeux radicalement nouveaux qu'impose la crise écologique à la vie démocratique, il s'agit de réinventer le débat public comme forme d'exploration et d'expérimentation de l'agir démocratique dans une société en transition.
Jean-Michel Fourniau est sociologue et directeur de recherche au laboratoire Dynamiques Économiques et Sociales des Transports de l'IFSTTAR. Il enseigne à l'EHESS où il est chercheur associé de Groupe de sociologie pragmatique et réflexive. Il est président du Groupement d'Intérêt scientifique du CNRS Démocratie et Participation. Il préside le programme de recherche Cit'in, financé par le ministère de la transition écologique et composé de 12 projets de recherche qui explorent "Les expérimentations démocratiques pour la transition écologique". Il pilote l'Observatoire des débats, initiative indépendante organisée dans le temps du "grand débat national". Il est membre du comité éditorial de la revue Participations (Éditions De Boeck) et co-directeur de la collection "Pragmatismes" aux Éditions Petra.
Publications
Inventer la Démocratie du XXIe siècle, Les Liens qui Libèrent, 2017.
La portée de la participation face au retour du conflit territorial, Ifsttar, 2015.
Dictionnaire critique et interdisciplinaire de la participation, Gis Démocratie & Participation, 2013.
Démocratie et participation : un état des savoirs, De Boeck, 2011 (Participations, n°1).
Pour une 6ème République écologique, Paris, Odile Jacob, 2011.
Mario GAUTHIER & Louis SIMARD : Le BAPE, 40 ans de démocratie écologique : entre survie et innovation
Après 40 ans d'existence, le BAPE est devenu une véritable institution dans le paysage québécois de la démocratie écologique. Pionnier dans le domaine de la participation publique en aménagement du territoire et en évaluation environnementale, au fil des décennies, il a fait face à plusieurs tentatives de réformes qui visaient tant à freiner voir à bannir ses activités qu'à les renforcer ou les développer. Le BAPE apparait aujourd'hui comme une référence tant par les principes qu'il a développés que pour les pratiques qu'il a engendrées. Au cœur des tensions entre développement économique, protection de l'environnement et acceptabilité sociale, le BAPE a participé au développement d'une culture de la participation au Québec dans le domaine et au-delà. La communication propose de rendre compte des principales étapes qui ont marqué son parcours, des innovations observables et de l'influence que l'institution a pu avoir au-delà des disciplines et des tensions en tant qu'instrument participatif.
Mario Gauthier (Ph. D. études urbaines) est professeur titulaire au Département des sciences sociales de l'université du Québec en Outaouais (UQO) depuis 2006, où il enseigne aux trois cycles universitaires. Géographe et urbaniste de formation, il est chercheur régulier au sein du réseau de recherche Villes Régions Monde et du Centre de recherche sur le développement territorial, deux regroupements stratégiques reconnus par le FRQSC. Ses travaux de recherche et publications portent sur la planification urbaine et métropolitaine, l'aménagement du territoire et l'urbanisme, l'évaluation environnementale et le développement durable des territoires. Au cours des dernières années, il s’est particulièrement intéressé à la question de la participation publique en environnement, aménagement et urbanisme.
Publications
Bacqué M.-H. & Gauthier M., 2017, "Participation, Urban Planning and Urban Studies : Four Decades of Debates and Experiments since S. R. Arnstein's "A Ladder of Citizen Participation"", in C. Silver, R. Freestone and C. Demaziere (Ed.), Dialogues in Urban and Regional Planning 6, Routledge, Taylor & Francis group.
Bherer L., Gauthier M. & Simard L. (eds.), 2017, The Professionalization of Public Participation, Routledge, Taylor & Francis.
Bherer L., Gauthier M. & Simard L. (eds.), 2018, "Quarante ans de participation publique en environnement, aménagement du territoire et urbanisme au Québec : entre expression des conflits et gestion consensuelle", Les Cahiers de géographie du Québec, Vol. 62, n°175, p.15-40.
Gauthier M. & Simard L., 2017, "Le BAPE et l'institutionnalisation de la participation publique au Québec", dans A. Chaloux (dir.), L'action publique environnementale au Québec : entre local et mondial, Montréal, Les Presses de l'université de Montréal, p.129-151.
Détenteur d'un doctorat de sociologie de l'Institut d'études politiques de Paris et d'une maîtrise en science politique de l'UQAM, Louis Simard enseigne l'administration publique à l'École d'études politiques de l'université d'Ottawa. Ses travaux de recherche portent sur la participation publique dans les secteurs de l'environnement et de l'énergie, plus particulièrement sur les effets des instruments de participation publique sur les processus de régulation, la mise en œuvre de l'action publique et l'apprentissage organisationnel. Il travaille actuellement sur l'acceptabilité sociale comme instrument normatif de l'action publique. Il est notamment co-auteur du livre The Professionalization of the Public Participation (2017, Routledge).
Baptiste GODRIE : Savoirs expérientiels et professionnels en santé mentale : tensions entre les modèles intégrationniste et écologique
Cette intervention décrit les tensions actuelles entre les modèles intégrationniste et écologique des savoirs expérientiels et professionnels dans les institutions publiques de la santé à la lumière d'enquêtes empiriques réalisées à Montréal dans des équipes multidisciplinaires en santé mentale qui emploient des intervenants pairs-aidants. La perspective écologique se situe au cœur du projet des épistémologies du Sud proposé par le sociologue Boaventura de Sousa Santos. Elle offre une perspective critique de la vision positiviste de la connaissance et des soins au cœur du modèle intégrationniste, qui vise essentiellement à valider et à mobiliser les différents savoirs professionnels et expérientiels au sein du cadre médical. L'écologie des savoirs vise, quant à elle, à interroger les mondes rendus possibles par ces savoirs et les pratiques qu'ils permettent de développer sans les ramener à une seule et unique hiérarchie médicale.
Baptiste Godrie est sociologue au Centre de recherche de Montréal sur les inégalités sociales, les discriminations et les pratiques alternatives de citoyenneté (CREMIS) où il dirige l'axe Savoirs et professeur associé au Département de sociologie de l'université de Montréal. Il co-dirige le groupe de travail 21 Diversité des savoirs de l'AISLF. Ses recherches portent sur les inégalités sociales, la participation sociale et la production des savoirs dans le champ des services sociaux et des soins de santé.
Catherine LARRÈRE : Compétence et autonomie démocratiques
La démocratie reconnaît, dans son principe, la capacité de chaque citoyen à participer aux décisions qui engagent l'avenir commun. Mais la compétence ainsi reconnue concerne le juste, l'action politique entre citoyens. Qu'en est-il quand ces décisions, comme c'est souvent le cas dans les questions écologiques, font appel à un savoir scientifique et technique, censé réservé à des experts ? Le risque, dans ce genre de cas, d'une extension du pouvoir technique et bureaucratique au détriment de l'autonomie politique des citoyens, a souvent été dénoncé. Peut-on lutter contre ce risque ? Il s'agira, à partir d'exemples tirés des débats publics sur les questions environnementales, d'examiner quelles peuvent être les compétences du public dans ce genre de débat. Renvoient-elles à l'information et à la capacité à comprendre les enjeux techniques d'une question, capacité que les conférences de citoyens mettent régulièrement en évidence ? Ou y a-t-il des compétences propres au public, au citoyen ordinaire, non réductibles à un savoir technique ou scientifique ?
Catherine Larrère, philosophe, professeure émérite à l'université de Paris I-Panthéon-Sorbonne, travaille depuis 1992 sur les questions de philosophie et d'éthique environnementales.
Publications
Avec Raphaël Larrère, Penser et agir avec la nature, une enquête philosophique, La Découverte, 2015.
Avec Raphaël Larrère, Bulles technologiques, Marseille, Éditions Wildproject, 2017.
Collectif, Les inégalités environnementales, Paris, PUF, 2017.
Direction avec Rémi Beau, Penser l’anthropocène, Presses de Sciences Po, 2018.
Caroline LEJEUNE : De la justice environnementale à la justice écologique
La notion de "démocratie écologique" est née dans les années 90 de l'engagement de chercheurs anglosaxons et francophones en sciences humaines et sociales au sein de la théorie politique environnementale. Cette notion a été construite pour apporter des solutions pragmatiques aux défis politiques du long terme qu'impose la réalité physique de la crise écologique aux systèmes participatifs et représentatifs des démocraties occidentales. Des propositions ont tenté de faire entrer la nature en politique en conciliant des systèmes de valeurs et des temporalités politiques des démocraties occidentales, a priori incompatibles, avec ceux de la nature. Elles ont nourri jusqu'ici les débats théoriques en tentant d'inclure les générations futures et les données physiques par des ajustements procéduraux. Certains ont parfois été diffusés dans les procédures participatives et institutionnelles. Le dilemme de la compatibilité des valeurs semble toutefois perdurer. Cette communication reviendra sur ces propositions. Elle insistera sur les valeurs ontologiques et épistémiques que la notion de "démocratie écologique" diffuse dans les arènes participatives et institutionnelles. Elle énoncera enfin quelques angles morts de la démocratie écologique visant à discuter des sentiers inexplorés de cette notion.
Caroline Lejeune, docteure en sciences politiques environnementales, travaille dans le domaine des humanités environnementales sur les implications éthiques et politiques des transformations environnementales à partir des enjeux de justice. Pour cela, elle questionne les cadres théoriques des sciences humaines et sociales à partir d'études empiriques. Elle est première assistante au sein du groupe des humanités environnementales de l'Institut de géographie et de durabilité de l'université de Lausanne en Suisse. Elle est secrétaire de rédaction de la revue La Pensée écologique et membre du comité de rédaction de la revue Développement durable et territoires.
Pour en savoir plus : https://igd.unil.ch/clejeune/
Corine PELLUCHON : La démocratie écologique au-delà des procédures
Les conditions sont-elles réunies pour mettre en œuvre la transition écologique et solidaire qui implique une reconversion des modes de production et des changements importants dans les styles de vie des personnes, mais aussi dans la manière de penser le rapport entre le local et le global ? Lorsqu'elle est conçue comme une sagesse de l'habitation de la Terre et de la cohabitation avec les autres, l'écologie ne se limite pas à sa dimension environnementale. Elle est articulée à une écologie sociale, liée à la répartition équitable des coûts de la pollution et à une réorganisation du travail. Elle est aussi indissociable d'une modification profonde de notre manière de nous rapporter aux autres et de consommer. Ainsi, au lieu de conduire à des mesures atomistes, souvent vécues comme des punitions, cette approche holistique de l'écologie, qui ne sépare pas les impératifs de réduction des GES des enjeux d'équité sociale, requiert aussi des remaniements importants dans notre manière de faire de la politique. Il s'agira d'insister sur les traits moraux qui sont requis de la part des gouvernants et des gouvernés afin de transformer la transition énergétique en un projet de coopération. Nous verrons que, si les citoyen.ne.s doivent s'organiser afin de valoriser leurs expérimentations et leur savoir-faire dans le domaine de l'efficacité énergétique, de l'agriculture, de l'alimentation et des échanges, les représentants, de leur côté, sont invités à abandonner leur conception technocratique de l'État et à réaffirmer ses missions principales.
Corine Pelluchon, philosophe, professeur à l'université Paris-Est-Marne-La-Vallée. Spécialiste de philosophie politique et d'éthique appliquée (bioéthique, philosophie de l’environnement et de l'animalité).
Publications
Leo Strauss, une autre raison, d'autres Lumières, Vrin, 2005, Prix F. Furet.
L'autonomie brisée. Bioéthique et philosophie, PUF, 2009, 2014.
Éléments pour une éthique de la vulnérabilité. Les hommes, les animaux, la nature, Cerf, 2011, Grand Prix Moron de l'Académie française.
Les Nourritures. Philosophie du corps politique, Seuil, 2015, Prix É. Bonnefous de l'Institut des Sciences Morales et Politiques et Prix de l'essai francophone Paris Liège.
Manifeste animaliste. Politiser la cause animale, Alma, 2017.
Éthique de la considération, Seuil, 2018.
http://corine-pelluchon.fr/
Juliette ROUSSIN
Juliette Roussin est chercheuse postdoctorale au Centre de recherche en éthique de l'université de Montréal. Elle travaille sur la légitimité démocratique et les conditions sociales du jugement politique.
Publications
"Frontiers of Responsibility for Global Justice", Journal of Social Philosophy, 2018 (avec Mathilde Unger).
"Démocratie contestataire ou contestation de la démocratie ? L'impératif de la bonne décision et ses ambiguïtés", Philosophiques, 2013.
Constitution de la démocratie : Ronald Dworkin et le principe d'égalité, Hermann Éditeurs, À paraître fin 2019.
La Parenthèse Utopique : explorons les possibles de la démocratie écologique, présentation animée par les étudiants du Parcours Concertation et Territoires en Transition du Master politiques publiques de Sciences Po Rennes à Caen : Emma BEAUDOIN, Noémie BESSETTE, Clément BRANDELON, Julie FRANÇOIS, Aloise GERMAIN, Samuel LAFORGE, Goulven LEBRETON, Clara LE DIOLEN, Louison LEVRARD, Nala LORIOT, Flore PETIT, Coline PHILIPPE, Romane RAIFFÉ, Élise RIBARDIÈRE, Lucile TAMAGNAN, Nolwenn THIRIET, Romane THOMAZEAU et Sandra VIAN, avec le concours d'Anne CHEVREL
Cette présentation grand public, organisée dans les locaux d'Art Plume à Saint-Lô, proposera à chacun(e) de s'interroger sur la ou les manière(s) de faire entendre sa voix et de contribuer à la démocratie environnementale. Il s'agira de questionner et d'entendre celles et ceux qui sont déjà impliqués comme celles et ceux qui ne se sentent pas encore concernés dans ce lieu utopique de la démocratie écologique, un espace/temps d'échanges simple et lisible, déculpabilisant et permettant à chacun d'imaginer une véritable capacité d'agir.
Les sujets abordés à travers les différents ateliers proposés viseront à répondre aux questions suivantes :
- démocratie sauvage, démocratie d'élevage : quelle(s) forme(s) de démocratie(s) pour assurer les transitions ?
- quelle place pour les citoyens, les associations, les partis politiques, les syndicats dans la démocratie environnementale ?
Cette présentation se voudra également un temps de convivialité et d'échanges informels associant restauration, musique et arts graphiques.
Les étudiants du Master Politiques Publiques de Sciences Po Rennes à Caen, parcours Concertation et Territoires en Transition se forment à devenir des "transitionneurs", citoyens et professionnels en capacité de comprendre les enjeux de la démocratie écologique pour mettre en œuvre des politiques et projets de transition. Leur enseignante, Anne Chevrel, est consultante, dirigeante du cabinet de concertation Vox Operatio et maître de conférences associée à Sciences Po Rennes.
SOUTIENS :
• Commission nationale du débat public (Cndp)
• Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (ISJPS, UMR 8103) | Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
• Centre européen de sociologie et de science politique de la Sorbonne (CESSP, UMR 8209) | Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
• Groupement d'intérêt scientifique Démocratie & Participation
• Université de Lausanne (Unil)